Institut Européen de la Qualité Totale Vichy

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (Etablissement Public et Administratif)

Présentation de la marque Institut Européen de la Qualité Totale Vichy

Déposée le 1 juillet 2002 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (Etablissement Public et Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Institut Européen de la Qualité Totale Vichy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (Etablissement Public et Administratif domicilié(e) 17 Cours Jean Jaurès,03000 MOULINS - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 306 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHOLLET F Chambre de Commerce et d'Industrie de Moulins-Vichy domicilié(e) 17 Cours Jean Jaurès,03000 MOULINS - 03000 - France.

La marque Institut Européen de la Qualité Totale Vichy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Européen de la Qualité Totale Vichy est expirée depuis le 1 juillet 2012.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (Etablissement Public et Administratif a également déposé les autres marques suivantes : CREATHLON , DATAGEO , INSTITUT SUPERIEUR DES AFFAIRES DE TOULOUSE , INSTITUT SUPERIEUR DE MANAGEMENT DE TOULOUSE , ECOLE INTERNATIONNALE DE MANAGEMENT ET DES AFFAIRES DE TOULOUSE , ECLAIRAGES , SUD-OUEST EXPORT 8 , INSTITUT DE MANAGEMENT DE TOULOUSE , FREE-NET FRANCE ENTREPRISE SUR INTERNET - FRENSH ENTERPRISES ON INTERNET , Corail CATALOGUE DES OFFRES ET REALISATIONS ARTISTIQUES ET INDUSTRIELLES DU LIMOUSIN